L'utilisation des services de neoxure.neonatis est soumise à l'acceptation sans restriction de
toutes les
conditions
figurant dans ce présent règlement. Votre présence et a fortiori votre inscription ou votre
identification
sous entendent que vous les acceptez de façon pleine et entière et que vous les respectez.
Ces conditions peuvent être révisées ou mises à jour, sans avertissement préalable. Ces conditions
ont
été
actualisées pour la dernière fois le 3 décembre 2016.
neoxure.neonatis vous demande de ne jamais divulguer d'informations personnelles, telles que votre
véritable
nom,
votre adresse postale ou électronique, votre téléphone, vos identifiant sur les réseaux sociaux...
aux
autres membres qui pourraient leur permettre de vous identifier en dehors du site.
Si de telles informations étaient disponibles, neoxure.neonatis se réserve le droit de les effacer,
sans
avertissement préalable. En cas de récidive, neoxure.neonatis pourrait expulser les contrevenants
sans aucun
avertissement.
neoxure.neonatis décline toute responsabilité concernant les rencontres entre membres et/ou
non-membres, suite à
l'utilisation de ses services.
!!! neoxure.neonatis conseille à ses membres de prendre toutes les précautions nécessaires
lorsqu'ils
rencontrent
d'autres personnes pour la première fois.
Par exemple, il est recommandé d'entrer en contact avec une personne pour la première fois dans un
lieu
public (café, restaurant, etc
). Nous suggérons également que vous préveniez un(e) ami(e) proche si
vous
décidez de faire cette rencontre en privé.
Les services de neoxure.neonatis sont exclusivement réservés aux personnes majeures.
!!! Les utilisateurs s'engagent par conséquent à ne pas se connecter aux services
de neoxure.neonatis en
présence de
mineurs et à entreprendre toute action pouvant empêcher leur accès par des mineurs, notamment par la
mise en
place d'un logiciel de contrôle parental.
Certains services de neoxure.neonatis peuvent nécessiter que vous deveniez membre. Vous vous
engagez à ce titre
à
fournir des informations actuelles, complètes et exactes.
Vous choisirez également pour protéger votre accès un identifiant et un mot de passe. Vous êtes
entièrement
responsable du maintien de la confidentialité de votre identifiant et de votre mot de passe. Vous
êtes
en
outre entièrement responsable de toute activité ayant lieu sous votre compte. De plus, vous vous
engagez
à
avertir immédiatement le support de neoxure.neonatis de toute utilisation non autorisée de votre
compte.
neoxure.neonatis ne
pourra en aucun cas être tenu pour responsable d'un quelconque dommage que vous subiriez du fait de
l'utilisation par autrui de votre compte.
Toute inscription frauduleuse pourra annuler l'inscription et par la même les avantages et les
services
liés
à cette inscription. De même, toute utilisation contraire au présent réglement pourrait nous amener
à
suspendre ou à mettre un terme à votre inscription ou à votre abonnement sans aucun avertissement et
sans
que vous puissiez prétendre au remboursement de tout ou partie des sommes versées au titre de
l'abonnement.
Certains services vous permettent de diffuser sur le site des photographies personnelles. Si vous
désirez
utiliser ces services, vous assurez neoxure.neonatis que ces photographies sont votre pleine et
unique
propriété.
La création d'un compte photo et/ou l'insertion d'une de vos photographies marque votre acceptation
à
leur
diffusion sur les services de neoxure.neonatis ou de ses partenaires et ceci pour une durée qui ne
pourra
excéder un
an. En cas de pluralité de personnes sur une de vos photographies, vous assurez neoxure.neonatis
que vous avez
recueilli préalablement à leur insertion et/ou diffusion l'accord express de toutes les personnes
intéressées. La responsabilité de neoxure.neonatis ne saurait être recherchée en cas de défaut
d'accord des
tiers
présents sur vos photographies et vous vous engagez à assumer seul les éventuelles conséquences
dommageables
de la diffusion de ces photographies.
Conformément aux lois en vigueur - lois informatiques et libertés n° 78-17 du 06 janvier 1978 - vous
disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations que vous
fournissez.
Pour
supprimer votre compte, il vous suffit de ne pas accéder à votre compte pendant 6 mois.
Vous pouvez utiliser les services de neoxure.neonatis à la double condition de respecter
l'ensemble de la
législation existante sur le territoire à partir duquel vous vous connectez, et de respecter
l'ensemble
des dispositions du présent règlement.
Vous ne devez ainsi pas utiliser les services de neoxure.neonatis à des fins illicites,
interdites par le
présent règlement ou à des fins étrangères aux fonctions des services proposés. Ainsi, à titre
d'exemple
et sans que cette liste soit limitative, vous ne pouvez pas :
- Utiliser les services de neoxure.neonatis en rapport avec des sondages, des enquêtes, des
concours, des
systèmes pyramidaux, des chaînes de lettres, des courriers non sollicités, des courriers
indésirables,
ou des messages répétés, de caractère commercial ou autre.
- Diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni violer les droits d'autrui d'une
autre
manière, notamment les droits de la personne, y compris le droit à la vie privée.
- Publier, poster, télécharger, enregistrer, distribuer ou disséminer tout sujet, nom, élément
ou
information inapproprié, insultant à l'égard de croyances religieuses ou éthiques, diffamatoire,
obscène, indécent, illicite, préjudiciable, haineux, raciste, ou autrement attentatoire à la
dignité
humaine ou portant atteinte à tout droit, notamment les droits de propriété intellectuelle.
- Télécharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres éléments
protégés
par
le droit de la propriété intellectuelle (ou par les droits de la personne, en ce compris le
droit à
la
vie privée), à moins que vous ne déteniez lesdits droits, que vous n'exerciez un contrôle licite
sur
ceux-ci, ou que vous n'ayez reçu toutes les autorisations nécessaires.
- Promouvoir, offrir à la vente ou acheter tout bien ou service dans un but commercial, à moins
que
le
service proposé n'autorise expressément de tels messages.
- Restreindre ou empêcher l'utilisation et la jouissance des services de neoxure.neonatis par
tout autre
utilisateur majeur.
- Sauf indication particulière, les services de neoxure.neonatis sont destinés à être utilisés
à des fins
personnelles et non commerciales. Vous n'êtes pas autorisés à modifier, copier, distribuer,
transmettre,
diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des ouvres dérivées,
transférer
ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir des services
de neoxure.neonatis.
- Violer tout code de conduite ou toutes autres instructions pouvant s'appliquer à un service de
neoxure.neonatis particulier.
- Recueillir ou collecter d'une quelconque manière des informations relatives à autrui, y
compris
les
photographies ou adresses de messagerie.
- Violer les lois et règlements applicables en France et sur le territoire à partir duquel vous
vous
connectez.
- Se créer une fausse identité ou usurper une identité existante dans l'intention de tromper
autrui.
- Il est également interdit d'introduire sur le site des virus informatiques ou tout fichier ou
information destiné à perturber ou détruire des logiciels, matériels ou équipements ainsi que
recueillir
ou de stocker des informations personnelles sur d'autres internautes.
De plus, les utilisateurs des services de neoxure.neonatis devront se conformer de manière
générale et en
particulier sur les sites de dialogues en direct aux règles de bonnes conduite suivantes :
!!! - Rester corrects et courtois.
- Etre honnête et sincère dans vos déclarations.
- Respecter la vie privée des autres et la confidentialité des correspondances échangées.
- L'utilisation des MAJUSCULES signifie hurler alors merci d'utiliser les minuscules.
- Les envois à répétition de textes ou des signes qui polluent inutilement les messages sont
interdits
sous peine d'exclusion.
- La publicité, notamment pour d'autres sites web ou canaux de discussion est interdite.
- Les insultes, propos grossiers, vulgaires, racistes, fascistes, discriminatoires ou
diffamatoires
sont
également proscrits.
Il est encore rappelé, notamment aux utilisateurs des services de dialogues en direct ou
d'annonces
que
les contenus, pseudos, photographies, incitant directement ou indirectement à la prostitution,
la
pédophilie et tout autre cas prohibé par la réglementation en vigueur sur le territoire français
et/ou
sur le territoire à partir duquel vous vous connectez sont strictement interdits, notamment
l'atteinte à
la vie privée, aux droits d'un tiers, à un droit de la propriété intellectuelle...
Aussi, neoxure.neonatis
se
réserve le droit discrétionnaire d'effectuer une surveillance des données saisies par les
utilisateurs
pour vérifier leur conformité aux exigences ci-dessus et de supprimer en tout ou partie les
données
insérées ainsi que vous retirer à tout moment l'accès à tout ou partie de ses services, sans
notification préalable et pour quelque motif que ce soit, sans que sa responsabilité puisse être
recherchée de ce fait. La responsabilité de neoxure.neonatis ne saurait être recherchée en cas
de manquement
à
ces conditions et/ou si vous ne respectez pas la réglementation en vigueur.
neoxure.neonatis peut contenir des liens hypertextes renvoyant à des sites de tiers, qu'il s'agisse
de sites de
partenaires économiques ou de sites d'utilisateurs
de neoxure.neonatis qui souhaitent faire connaître leurs sites personnels. neoxure.neonatis se
réserve le droit
discrétionnaire de refuser ou de supprimer un lien hypertexte
s'il est jugé contraire à ses intérêts moraux ou économiques. De plus, vous vous engagez si vous
insérez
un
lien renvoyant à votre site personnel, à ce que
celui-ci soit conforme à l'ensemble de la législation et de la réglementation existante et en
vigueur.
La
responsabilité de neoxure.neonatis ne saurait être
recherchée si votre site contrevient à une disposition légale en vigueur. neoxure.neonatis ne peut
pas exercer
un
contrôle complet et permanent de l'ensemble
des sites sur lesquels des liens hypertextes renvoient. Aussi, sa responsabilité ne saurait être
recherchée
quant au contenu des sites tiers, de leurs
éventuelles modifications ou mises à jour. Vous reconnaissez que neoxure.neonatis n'est pas
responsable de la
diffusion et/ou d'un fonctionnement défectueux
d'un site lié. L'insertion d'un lien sur un site de neoxure.neonatis n'implique pas
que neoxure.neonatis approuve le
contenu
du site lié. La relation commerciale, ou de
toute nature, que vous pourriez engager avec un site lié ne saurait engager la responsabilité de
neoxure.neonatis
qui reste totalement étranger à toute opération
entre vous et le site lié. Aussi, si vous effectuez une transaction avec un site lié, il vous
appartient
de
consulter les conditions générales de vente
fournies par le site lié.
neoxure.neonatis ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans
ce site, ni
des
conséquences de leur utilisation. Notamment, les conseils et services offerts par neoxure.neonatis
sur ses sites
ne
sont fournis qu'à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager sa responsabilité.
L'utilisateur
exploite les données de neoxure.neonatis sous sa seule responsabilité. De même, vous comprenez et
acceptez que
neoxure.neonatis ne peut être tenu responsable des informations personnelles fournies par les
autres membres,
les
visiteurs du site ou vous même. La responsabilité de neoxure.neonatis ne saurait être engagée du
fait d'une
extraction frauduleuse de tout ou partie des données nominatives détenue par neoxure.neonatis et
des
conséquences
d'une utilisation dommageable qui pourrait en découler.
Certains services et/ou contenus proposés par neoxure.neonatis peuvent être soumis à un abonnement.
Vous
certifiez
dans ce cas que vous avez au moins 18 ans et que les informations que vous communiquez
à neoxure.neonatis, en
charge
de la souscription et de l'encaissement de l'abonnement sont exactes et véridiques. L'abonnement est
ouvert
directement en ligne sur des pages dédiés et sécurisées par un protocole de cryptage avec paiement
par
Carte
Bleue. Vous pouvez vous désabonner à tout moment. Néanmoins, votre désabonnement n'ouvre pas droit à
remboursement en tout ou partie des sommes versées au titre de l'abonnement. neoxure.neonatis est
un service
proposé
par la société Track : le service support du site neoxure.neonatis peut être contacté via le lien
"Contact"
en
bas de chaque page.
neoxure.neonatis vous rappelle les caractéristiques et les limites du réseau internet et décline
toute
responsabilité liée aux conséquences de votre connexion à ce réseau. Plus
particulièrement, neoxure.neonatis ne
saurait être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel qui pourrait vous être cause,
à
vos
équipements informatiques et données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler
sur
votre
activité personnelle, professionnelle ou commerciale, que ces dommages soient imputables ou non à la
consultation et à l'utilisation de ses services. neoxure.neonatis ne saurait davantage être tenue
responsable au
cas
ou un ou plusieurs utilisateurs ne pourraient parvenir à se connecter du fait de tout défaut
technique
ou de
tout problème lié notamment à l'encombrement du réseau. La responsabilité de neoxure.neonatis ne
saurait être
encourue, d'une façon générale, en cas de force majeure ou cas fortuit indépendant de sa volonté.
Nous
vous
rappelons que pour des besoins impérieux de maintenance informatique et technique, il peut être
procédé
à
des interruptions temporaires de la diffusion des sites internet de neoxure.neonatis, des sites
liés et/ou de
tout
ou partie des services proposés. Ces interruptions ne sauraient engager notre responsabiliteé et/ou
ne
peuvent être constitutives d'un défaut d'éxecution de nos prestations.
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations, textes et images disponibles sur
ce
site
est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la
propriété
intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L.122-5 - alinéa 2 et 3, d'une part, que les
copies
ou
reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation
collective
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration
(art.L.122-4). Toute représentation ou reproduction faite sans le consentement de l'auteur
constituerait
une
contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
De
même, toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site incluant
notamment,
mais
non limitativement, neoxure.neonatis, ainsi que les noms commerciaux détenus par les partenaires
de neoxure.neonatis est
interdite sans l'autorisation des titulaires des droits.
Conformément aux dispositions de la loi nº 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le
code
de
la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection
juridique
des
bases de données, neoxure.neonatis est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de
données
composant
le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont
légalement
protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, il vous est
interdit
notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou
indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que soit, tout ou
partie
qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site
auquel
vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de
parties
qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement
les
conditions d'utilisation normale.
Le présent accord est régi exclusivement par les lois françaises. Vous reconnaissez de manière
irrévocable
par les présentes que tout litige découlant, directement ou indirectement, ou lié de quelque manière
que
ce
soit à l'utilisation des services de neoxure.neonatis, relèvera de la compétence exclusive des
tribunaux de
Paris,
même en cas de pluralité de défendeurs, d'appel en garantie et de référé.